Label : qualité des formations au sein des écoles de conduite
Le Conseil supérieur de l’éducation routière a défini l’ensemble des critères de qualité relatifs à la qualité des actions de la formation professionnelle continue.
Ces critères ont été retenus dans le cadre du label « qualité des formations au sein des écoles de conduite » dont certains doivent obligatoirement apparaître sur le site Internet.
Ce label est gratuit et repose avant tout sur une démarche volontaire des écoles de conduite et des associations agréées qui feront cependant l'objet de contrôles de la part des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière (IPCSR) afin d'en vérifier le respect.
Le label autorise l’auto-école à proposer
✔️ La formation complémentaire « postpermis »
✔️ La formation boîtes manuelles de 7 h suite au permis de conduire en boîte automatique
✔️ La formation de 7 h pour la conduite d’un véhicule attelé à une remorque
Les engagement de l’auto-école labellisée
✔️ Des offres et tarifs transparents
✔️ Une équipe pédagogique qualifiée et des formations de qualité
✔️ Un accompagnement personnalisé
✔️ Une école évaluée par ses élèves
✔️ Une sécurité financière
Téléchargements
Label qualité
Critère 1 : Les conditions d'information du public sur les prestations proposées, les délais pour y accéder et les résultats obtenus.
Règlement Intérieur
I / OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Article 1 : Objet Conformément aux dispositions de l’article L 920-5-1 du code de travail, le présent règlement intérieur a pour objet de préciser certaines dispositions s’appliquant à tout stagiaire bénéficiaire d’une formation dispensée par Hb Formations. Ces dispositions sont relatives : - aux mesures et matière d’hygiène et de sécurité - aux règles de discipline - aux modalités de représentation des stagiaires.
Article 2 : Champ d’application Ce règlement s’applique à tous les stagiaires sans restriction, suivant une formation dispensée par Hb Formations, dans le but de permettre un fonctionnement régulier des missions de formation proposées, quels que soient les sites où ces formations peuvent s’exécuter. Les dispositions du présent règlement sont applicables non seulement dans l’établissement proprement dit, mais aussi dans tout local ou espace accessoire à l’organisme.
II / HYGIENE ET SECURITE
Article 3 : Dispositions générales En matière d’hygiène et de sécurité, chaque stagiaire, doit se conformer strictement tant aux prescriptions générales qu’aux consignes particulières qui seront portées à sa connaissance par affiches, instructions notes de service ou par tout autre moyen. Il est demandé aux stagiaires de respecter les lieux dans lesquels la formation est dispensée, ainsi que le matériel susceptible d’être mis à leur disposition. A - Hygiène
Article 4 : Boissons alcoolisées, Drogue Il est interdit de pénétrer ou de demeurer dans l’établissement en état d’ivresse ou sous l’emprise de produits psycho-actifs. Il est également interdit d’introduire ou de distribuer dans les locaux de la drogue ou des boissons alcoolisées. Tout comportement faisant apparaître la consommation de produits psycho-actifs aboutira à l’exclusion définitive du stagiaire.
Article 5 : Installations sanitaires Des toilettes et lavabos sont mis à la disposition des stagiaires. Ces installations doivent être tenues en état constant de propreté. B- Sécurité
Article 6 : Règles générales relatives à la protection contre les accidents Tout stagiaire est tenu d’utiliser tous les moyens de protection individuels et collectifs mis à sa disposition pour éviter les accidents et de respecter strictement les consignes particulières données à cet effet.
Article 7 : Règles relatives à la prévention des incendies Tout stagiaire est tenu de respecter scrupuleusement les consignes relatives à la prévention des incendies. Il est interdit de fumer dans les salles où se déroulent les formations ainsi que dans les annexes, zones de pause, toilettes... Il est interdit de déposer et de laisser séjourner des matières inflammables dans les escaliers, passages, couloirs, sous les escaliers ainsi qu’à proximité des issues des locaux et bâtiments.
Article 8 : Obligation d’alerte et droit de retrait Tout stagiaire ayant un motif raisonnable de penser qu’une situation présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé a le droit de quitter les locaux du stage. Toutefois, cette faculté doit être exercée de telle manière qu’elle ne puisse créer pour autrui une nouvelle situation de risque grave et imminent. Le stagiaire doit signaler immédiatement à l’animateur l’existence de la situation qu’il estime dangereuse. Tout stagiaire ayant constaté une défaillance ou une anomalie dans les installations ou le fonctionnement des matériels est tenu d’en informer l’animateur ou le responsable de l’organisme de formation. Tout accident même bénin doit être immédiatement déclaré à la direction par la victime ou les témoins.
III / DISIPLINE ET SANCTIONS
A - Obligations disciplinaires
Article 9 : Dispositions générales relatives à la discipline Les stagiaires doivent adopter une tenue, un comportement et des attitudes qui respectent la liberté et la dignité de chacun. Par ailleurs, les stagiaires sont tenus à une obligation de discrétion en ce qui concerne toutes informations relatives aux autres stagiaires dont ils pourraient avoir connaissance. Tout manquement aux règles relatives à la discipline pourra donner lieu à l’application de l’exclusion définitive du ou des stagiaires concernés.
Article 10 : Horaires de stage Les stagiaires doivent respecter les horaires des formations fixés par la direction. La direction se réserve, dans les limites imposées par des dispositions en vigueur, le droit de modifier les horaires de formation en fonction des nécessités de service. Les stagiaires doivent se conformer aux modifications apportées par la direction aux horaires d’organisation du stage. Tout retard doit être justifié. Le formateur pourra refuser l’entrée du stagiaire si cette clause n’est pas respectée.
Article 11 : Entrées, sorties et déplacements Les stagiaires ont accès aux locaux d’organisme pour le déroulement des séances de formations et à d’autres moments sur demande faite aux représentants de l’établissement. Il est interdit d’introduire dans les locaux des personnes étrangères au stage.
Article 12 : Assiduité L’assiduité à la participation de la formation est indispensable. Toute absence prévisible devra être transmise par écrit, par mail ou par téléphone à l’organisme de formation par le stagiaire. En cas de maladie, le stagiaire doit prévenir le centre dans les 48 heures, le stagiaire doit faire parvenir un certificat médical justifiant son état. La mention « absent(e) » sera systématiquement mentionnée sur les feuilles d’émargement et les organismes finançant la formation (s’il y a) seront informés.
Article 13 : Usage du matériel Le stagiaire est tenu de conserver en bon état, d’une façon générale, tout le matériel qui est mis à sa disposition pendant la formation. Il ne doit pas utiliser ce matériel à d’autres fins que celles prévues pour la formation, et notamment à des fins personnelles, sans autorisation. A la fin de la formation, le stagiaire est tenu de restituer tout matériel et document en sa possession appartenant à l’organisme de formation. Dans le cas où ces clauses ne seraient pas respectées, le matériel sera supprimé.
Article 14 : Enregistrements Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse, d’enregistrer ou de filmer les séances de formation.
Article 15 : Méthodes pédagogiques et documentation Les méthodes pédagogiques et la documentation diffusées sont protégées au titre des droits d’auteur et ne peuvent être réutilisées autrement que pour un strict usage personnel, ou diffusées par les stagiaires sans l’accord préalable et formel du responsable de l’organisme de formation et/ou des auteurs.
Article 16 : Téléphone L’usage du téléphone est strictement réservé au formateur. Les stagiaires ne peuvent téléphoner durant la formation. L’usage des téléphones portables est strictement interdit dans la salle de formation sauf lorsque celui-ci est utilisé comme collecteur des réponses aux tests de vérification des connaissances théoriques : le stagiaire s’engage à éteindre son téléphone portable pendant les heures de formation.
Article 17 : Nature des sanctions Tout comportement considéré comme fautif par le directeur de l’organisme de formation ou son représentant pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de la sanction suivante : Exclusion définitive.
Article 18 : Droit de défense Aucune sanction ne peut être infligée à un stagiaire sans que celui-ci n’ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui. Lorsque le comportement du stagiaire justifie une exclusion définitive, le directeur de l’organisme ou son représentant convoque le stagiaire en lui indiquant l’objet de cette convocation. Il lui fait part de la décision soit par téléphone, soit directement sur le lieu de la formation, hors de la salle de formation. L’inscription à la formation vaut adhésion au présent document.
I / OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Article 1 : Objet Conformément aux dispositions de l’article L 920-5-1 du code de travail, le présent règlement intérieur a pour objet de préciser certaines dispositions s’appliquant à tout stagiaire bénéficiaire d’une formation dispensée par Hb Formations. Ces dispositions sont relatives : - aux mesures et matière d’hygiène et de sécurité - aux règles de discipline - aux modalités de représentation des stagiaires.
Article 2 : Champ d’application Ce règlement s’applique à tous les stagiaires sans restriction, suivant une formation dispensée par Hb Formations, dans le but de permettre un fonctionnement régulier des missions de formation proposées, quels que soient les sites où ces formations peuvent s’exécuter. Les dispositions du présent règlement sont applicables non seulement dans l’établissement proprement dit, mais aussi dans tout local ou espace accessoire à l’organisme.
II / HYGIENE ET SECURITE
Article 3 : Dispositions générales En matière d’hygiène et de sécurité, chaque stagiaire, doit se conformer strictement tant aux prescriptions générales qu’aux consignes particulières qui seront portées à sa connaissance par affiches, instructions notes de service ou par tout autre moyen. Il est demandé aux stagiaires de respecter les lieux dans lesquels la formation est dispensée, ainsi que le matériel susceptible d’être mis à leur disposition. A - Hygiène
Article 4 : Boissons alcoolisées, Drogue Il est interdit de pénétrer ou de demeurer dans l’établissement en état d’ivresse ou sous l’emprise de produits psycho-actifs. Il est également interdit d’introduire ou de distribuer dans les locaux de la drogue ou des boissons alcoolisées. Tout comportement faisant apparaître la consommation de produits psycho-actifs aboutira à l’exclusion définitive du stagiaire.
Article 5 : Installations sanitaires Des toilettes et lavabos sont mis à la disposition des stagiaires. Ces installations doivent être tenues en état constant de propreté. B- Sécurité
Article 6 : Règles générales relatives à la protection contre les accidents Tout stagiaire est tenu d’utiliser tous les moyens de protection individuels et collectifs mis à sa disposition pour éviter les accidents et de respecter strictement les consignes particulières données à cet effet.
Article 7 : Règles relatives à la prévention des incendies Tout stagiaire est tenu de respecter scrupuleusement les consignes relatives à la prévention des incendies. Il est interdit de fumer dans les salles où se déroulent les formations ainsi que dans les annexes, zones de pause, toilettes... Il est interdit de déposer et de laisser séjourner des matières inflammables dans les escaliers, passages, couloirs, sous les escaliers ainsi qu’à proximité des issues des locaux et bâtiments.
Article 8 : Obligation d’alerte et droit de retrait Tout stagiaire ayant un motif raisonnable de penser qu’une situation présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé a le droit de quitter les locaux du stage. Toutefois, cette faculté doit être exercée de telle manière qu’elle ne puisse créer pour autrui une nouvelle situation de risque grave et imminent. Le stagiaire doit signaler immédiatement à l’animateur l’existence de la situation qu’il estime dangereuse. Tout stagiaire ayant constaté une défaillance ou une anomalie dans les installations ou le fonctionnement des matériels est tenu d’en informer l’animateur ou le responsable de l’organisme de formation. Tout accident même bénin doit être immédiatement déclaré à la direction par la victime ou les témoins.
III / DISIPLINE ET SANCTIONS
A - Obligations disciplinaires
Article 9 : Dispositions générales relatives à la discipline Les stagiaires doivent adopter une tenue, un comportement et des attitudes qui respectent la liberté et la dignité de chacun. Par ailleurs, les stagiaires sont tenus à une obligation de discrétion en ce qui concerne toutes informations relatives aux autres stagiaires dont ils pourraient avoir connaissance. Tout manquement aux règles relatives à la discipline pourra donner lieu à l’application de l’exclusion définitive du ou des stagiaires concernés.
Article 10 : Horaires de stage Les stagiaires doivent respecter les horaires des formations fixés par la direction. La direction se réserve, dans les limites imposées par des dispositions en vigueur, le droit de modifier les horaires de formation en fonction des nécessités de service. Les stagiaires doivent se conformer aux modifications apportées par la direction aux horaires d’organisation du stage. Tout retard doit être justifié. Le formateur pourra refuser l’entrée du stagiaire si cette clause n’est pas respectée.
Article 11 : Entrées, sorties et déplacements Les stagiaires ont accès aux locaux d’organisme pour le déroulement des séances de formations et à d’autres moments sur demande faite aux représentants de l’établissement. Il est interdit d’introduire dans les locaux des personnes étrangères au stage.
Article 12 : Assiduité L’assiduité à la participation de la formation est indispensable. Toute absence prévisible devra être transmise par écrit, par mail ou par téléphone à l’organisme de formation par le stagiaire. En cas de maladie, le stagiaire doit prévenir le centre dans les 48 heures, le stagiaire doit faire parvenir un certificat médical justifiant son état. La mention « absent(e) » sera systématiquement mentionnée sur les feuilles d’émargement et les organismes finançant la formation (s’il y a) seront informés.
Article 13 : Usage du matériel Le stagiaire est tenu de conserver en bon état, d’une façon générale, tout le matériel qui est mis à sa disposition pendant la formation. Il ne doit pas utiliser ce matériel à d’autres fins que celles prévues pour la formation, et notamment à des fins personnelles, sans autorisation. A la fin de la formation, le stagiaire est tenu de restituer tout matériel et document en sa possession appartenant à l’organisme de formation. Dans le cas où ces clauses ne seraient pas respectées, le matériel sera supprimé.
Article 14 : Enregistrements Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse, d’enregistrer ou de filmer les séances de formation.
Article 15 : Méthodes pédagogiques et documentation Les méthodes pédagogiques et la documentation diffusées sont protégées au titre des droits d’auteur et ne peuvent être réutilisées autrement que pour un strict usage personnel, ou diffusées par les stagiaires sans l’accord préalable et formel du responsable de l’organisme de formation et/ou des auteurs.
Article 16 : Téléphone L’usage du téléphone est strictement réservé au formateur. Les stagiaires ne peuvent téléphoner durant la formation. L’usage des téléphones portables est strictement interdit dans la salle de formation sauf lorsque celui-ci est utilisé comme collecteur des réponses aux tests de vérification des connaissances théoriques : le stagiaire s’engage à éteindre son téléphone portable pendant les heures de formation.
Article 17 : Nature des sanctions Tout comportement considéré comme fautif par le directeur de l’organisme de formation ou son représentant pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de la sanction suivante : Exclusion définitive.
Article 18 : Droit de défense Aucune sanction ne peut être infligée à un stagiaire sans que celui-ci n’ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui. Lorsque le comportement du stagiaire justifie une exclusion définitive, le directeur de l’organisme ou son représentant convoque le stagiaire en lui indiquant l’objet de cette convocation. Il lui fait part de la décision soit par téléphone, soit directement sur le lieu de la formation, hors de la salle de formation. L’inscription à la formation vaut adhésion au présent document.
Critère 2 : L'identification précise des objectifs des prestations proposées et l'adaptation de ces prestations aux publics bénéficiaires, lors de la conception des prestations.
Document(s) à télécharger :
[Procédure d’accueil des personnes en situation de handicap]
Comment accueillez-vous les personnes en situation de handicap ? Comment communiquez-vous avec elles ? Comment peuvent-elles communiquer avec vous sur place ou à distance ?
Recommandations
Le personnel d’accueil doit être formé pour faciliter son travail et améliorer la qualité de l’accueil des usagers en situation de handicap visible ou de handicap invisible. Renseignez-vous auprès de votre supérieur hiérarchique pour bénéficier d’une forma-tion à l’accueil des personnes en situation de handicap. Cette formation est désormais intégrée dans la formation des profession-nels.
Quelques conseils pour mieux accueillir les personnes en situation de handicap Accueil d’un usager malentendant ou sourd
Parlez lentement en articulant, bien souvent il suffit de ne pas parler trop vite. Faites des phrases courtes et utilisez des mots simples. La lecture labiale des chiffres ou des noms propres est difficile. Privilégiez alors la communication écrite. Reformulez votre phrase plutôt que de répéter sans cesse un mot qui n’est pas compris. En cas de questions multiples, précisez sur quel point vous répondez. Si vous donnez des directions, faites-le de façon claire et précise et reformulez si besoin. Assurez-vous que la personne a bien compris. Pour un maximum de compréhension réciproque avec les personnes sourdes profondes et ne maîtrisant pas la lec-ture labiale, les échanges par écrit sont des plus efficaces. Parlez face à la personne de manière visible, en évitant d’être à contre jour, et sans hausser le ton.
Accueil d’un usager mal ou non voyant
En présence d’une personne déficiente visuelle présentez-vous et expliquez que vous êtes là pour l’aider. Ne prenez jamais le bras d’une pers-onne déficiente visuelle par surprise. Si une personne déficiente visuelle vous demande de la guider, donnez-lui votre bras, mettez-vous toujours en avant, de manière à ce qu’elle sente tous vos mouvements. Dans vos explications soyez toujours précis, dans le choix du vocabulaire et des indications. Décrivez toujours ce que vous allez faire. Utilisez les repères « droite, gauche, devant » et évitez les indications telles « ici, là, là-bas ». Il n’est pas interdit d’utiliser les termes « voir » ou « regarder ». Adressez-vous toujours à la personne mal voyante et non pas à son accompa-gnateur, si elle est accompagnée.
Accueil d’un usager handicapé mental ou cognitif
Restez naturel, regardez naturellement la personne et utilisez un ton chaleu-reux, non empreint de pitié. Adressez-vous à la personne directe-ment (pas à son accompagnateur). Utilisez le vouvoiement. Montrez-vous calme et rassurant, patient, disponible, prenez le temps qu’il faut pour renseigner, orienter, et conseiller la personne. Écoutez attentivement la personne, laissez-lui le temps de s’exprimer. Utilisez un langage simple et clair, évitez les termes techniques, pointus. Ne parlez pas trop lentement, ni trop fort, n’infantilisez pas la personne. Proposez votre aide mais ne l’imposez pas : ne faites pas à sa place. Si les indications sont complexes, orga-nisez l’accompagnement, et expliquez qu’une autre personne va prendre le relais.
Accueil d’un usager handicapé psychique
Soyez rassurant avec votre interlocu-teur. Faites preuve de patience et montrez-vous disponible et à l’écoute de la personne. Dans vos propos soyez précis, au besoin, répétez calmement. Évitez de contredire la personne ou de lui faire des reproches. Les échanges doivent se faire de façon pacifique, dans le calme, sans fixer la personne. N’oubliez pas que votre interlocuteur peut être stressé et angoissé sans s’en rendre compte. Face à des réactions violentes, toujours involontaires, essayez de mettre de la distance avec les autres personnes présentes, mais veillez à ne pas enfer-mer la personne en crise.
Accueil d’un usager handicapé « moteur »
Pour parler à une personne en fauteuil derrière un guichet, placez-vous à sa hauteur. Avant d’apporter votre aide interrogez la personne. Proposez votre aide mais ne l’imposez pas. Si vous avez à orienter une personne handicapée en situation de handicap physique vers une direction, choisissez un cheminement accessible. Lorsque vous montrez un chemin ou une direction, renseignez la personne sur l’état de l’environnement, notam-ment au sol. Si vous devez aider une personne en fauteuil roulant, évitez les mouvements brusques et annoncez les manœuvres. Soyez prudent, certaines personnes qui ont des difficultés à marcher peuvent facilement être déstabilisées dans leur mouvement, avec moindre imprévu. Si la personne est accompagnée d’un chien d’assistance, son compagnon est autorisé à accéder aux lieux ouverts au public
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Accueil d’un usager mal ou non voyant
En présence d’une personne déficiente visuelle présentez-vous et expliquez que vous êtes là pour l’aider. Ne prenez jamais le bras d’une pers-onne déficiente visuelle par surprise. Si une personne déficiente visuelle vous demande de la guider, donnez-lui votre bras, mettez-vous toujours en avant, de manière à ce qu’elle sente tous vos mouvements. Dans vos explications soyez toujours précis, dans le choix du vocabulaire et des indications. Décrivez toujours ce que vous allez faire. Utilisez les repères « droite, gauche, devant » et évitez les indications telles « ici, là, là-bas ». Il n’est pas interdit d’utiliser les termes « voir » ou « regarder ». Adressez-vous toujours à la personne mal voyante et non pas à son accompa-gnateur, si elle est accompagnée.
Accueil d’un usager handicapé mental ou cognitif
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Accueil d’un usager handicapé psychique
Soyez rassurant avec votre interlocu-teur. Faites preuve de patience et montrez-vous disponible et à l’écoute de la personne. Dans vos propos soyez précis, au besoin, répétez calmement. Évitez de contredire la personne ou de lui faire des reproches. Les échanges doivent se faire de façon pacifique, dans le calme, sans fixer la personne. N’oubliez pas que votre interlocuteur peut être stressé et angoissé sans s’en rendre compte. Face à des réactions violentes, toujours involontaires, essayez de mettre de la distance avec les autres personnes présentes, mais veillez à ne pas enfer-mer la personne en crise.
Accueil d’un usager handicapé « moteur »
Pour parler à une personne en fauteuil derrière un guichet, placez-vous à sa hauteur. Avant d’apporter votre aide interrogez la personne. Proposez votre aide mais ne l’imposez pas. Si vous avez à orienter une personne handicapée en situation de handicap physique vers une direction, choisissez un cheminement accessible. Lorsque vous montrez un chemin ou une direction, renseignez la personne sur l’état de l’environnement, notam-ment au sol. Si vous devez aider une personne en fauteuil roulant, évitez les mouvements brusques et annoncez les manœuvres. Soyez prudent, certaines personnes qui ont des difficultés à marcher peuvent facilement être déstabilisées dans leur mouvement, avec moindre imprévu. Si la personne est accompagnée d’un chien d’assistance, son compagnon est autorisé à accéder aux lieux ouverts au public